Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES
ECOFOLIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4187308
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES de ECOFOLIO

Présentation de la marque TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO domicilié(e) 3 Place des Victoires - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 379 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

ECOFOLIO a également déposé les autres marques suivantes : ECOFOLIO , POINT F , , L'AVENIR S'ECRIT SUR PAPIER RECYCLE , , TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? , PRENONS LE PLI DU TRI DES PAPIERS , ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER , L'ORIGAMI DU TRI , ECOFOLIO


ECOFOLIO, Société par actions simplifiée - 3 Place des Victoires - 75001 - Paris - France - SIREN 493379093


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 9 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718386 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09

Papiers recyclés, papiers collectés auprès des ménages et des entreprises, papiers destinés à la bureautique, déchets en papier, produits de l'imprimerie issus du recyclage de papiers ;

Services de publicité pour la promotion d'activités liées à l'éco-conception, la collecte, le tri, le recyclage et la valorisation des papiers ; organisation d'expositions et de manifestations dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers ; diffusion de prospectus ayant trait à la collecte de contributions financières et de contributions en nature pour le financement des activités en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ; conseils en gestion d'entreprise en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ; services de vente au détail, en gros et en ligne de déchets papiers ou de produits issus du papiers ;

Services de financement pour en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ; services de contribution financière en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ; service de participation financière aux frais en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ;

Collecte et transport des déchets papiers ; emballage et entreposage des déchets papiers ; services d'information aux consommateurs et aux organismes de contrôle dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers ; services de conseillers en matière en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ;

Traitement, valorisation, compostage, incinération, recyclage des déchets papiers ; services d'assistance et d'expertise dans les domaines de l'éco-conception, de la collecte, du tri, de l'élimination, du recyclage et de la valorisation des déchets papiers ; services d'audit technique en matière d'éco-conception, de collecte, de tri, d'élimination, de recyclage et de valorisation des déchets papiers ;

Éducation, formation, divertissement dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets. Publication de livres dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers. Organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, la, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de l'éco-conception, la collecte, le tri, l'élimination, le recyclage et la valorisation des déchets papiers.